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Flux transfrontaliers

Les flux transfrontaliers de données sont un élément de plus en plus essentiel du commerce international. Non seulement ils soutiennent le commerce des biens, rendant la production et la distribution plus efficaces et moins coûteuses, mais ils sont en fait le vecteur du commerce transfrontalier des services numériques. Les échanges de services numériques mondiaux ont augmenté de façon spectaculaire ces dernières années, tout comme les flux internationaux de données.

Quelle est l’ampleur de la circulation des données à l’échelle mondiale ?

En 2020, le trafic Internet mondial était estimé à plus de 3 zettaoctets, soit 3 000 000 000 000 de gigaoctets (Go). Il s’agit d’un chiffre inimaginable et abstrait, mais qui se traduit approximativement par l’équivalent de :

  • 32 Go pour chaque habitant de la planète par mois, ou 1 Go par personne et par jour
  • 100 000 gigaoctets par seconde
  • 325 millions de foyers qui regardent simultanément une série sur Netflix, à tout moment.

D’ici à 2022, le trafic Internet total annuel devrait augmenter d’environ 50 % par rapport aux niveaux de 2020, pour atteindre 4,8 zettaoctets, soit 150 000 Go par seconde. La croissance de ce trafic est aussi fulgurante que son volume. Les données à caractère personnel devraient représenter une part importante du volume total des données en circulation aux frontières.

Croissance du trafic Internet mondial au cours des 30 dernières années

1992200220122022050,000100,000150,0000.0019315616,800153,000 GB/s50,000100,000
D’ici à 2022, ce trafic devrait atteindre 150 000 Go par seconde, soit mille fois les 156 Go de 2002, 20 ans plus tôt. Dix ans auparavant, en 1992, le trafic Internet mondial était de 100 Go par jour, ce qui équivaut à peu près au trafic de dix ménages qui regardent une série sur Netflix pendant dix heures.

Source: Calculs de l’équipe du Rapport sur le développement dans le monde 2021 et Cisco Visual Networking Index : Forecast and Trends, 2017-2022.

Quel est le lien entre les flux de données et le commerce des services numériques ?

Avec l’amélioration de l’infrastructure Internet, les flux de données sous la forme d’une plus grande bande passante constituent de puissants vecteurs du commerce des services sur les réseaux numériques, à savoir les services de transmission de données ou services numériques. Ceux-ci concernent notamment la maintenance des réseaux informatiques, les divertissements et la télédiffusion, ainsi que la gestion financière. En 2018, ces services numériques se chiffraient à 2 700 milliards de dollars à l’échelle du globe. Leur part correspondante dans le commerce mondial des services a considérablement augmenté au fil des ans, passant de 20 % il y a deux décennies à 50 % aujourd’hui.

Évolution de la croissance et la composition du commerce des services sur quatre décennies

Computer, communications and other services
Transport services
Travel services
Other (unclassified)
198819982008201802,000,000,000,0004,000,000,000,0006,000,000,000,0002,0004,0006,000milliardsdedollars

Calculs de l’équipe du Rapport sur le développement dans le monde 2021 à partir de la base de données WITS (World Integrated Trade Solution).

Comment réglementer les transferts transfrontaliers des données à caractère personnel ?

S’il est vrai que les pays à revenu élevé dominent le commerce mondial des services numériques, les pays en développement peuvent également profiter du commerce numérique axé sur les données. Pourtant, dans plusieurs pays, des restrictions sont imposées aux transferts de données, notamment à caractère personnel. Ces restrictions, généralement motivées par des préoccupations non économiques telles que la protection de la vie privée et la sécurité nationale, peuvent néanmoins avoir des répercussions économiques. Des régimes souples favorisant la circulation des données aux frontières devraient permettre aux entreprises des pays en développement non seulement de bénéficier de l’offre de services sur les marchés mondiaux, mais aussi de recevoir en retour des services numériques compétitifs.

On en veut pour exemple Augmedix, une entreprise bangladaise qui offre une assistance à distance aux médecins des États-Unis. Ceux-ci portent des lunettes intelligentes permettant à leurs assistants basés au Bangladesh d’« assister » aux consultations et de créer les dossiers médicaux des patients. Cet échange mutuel de données et les services à haute valeur ajoutée que fournissent les assistants bangladais ne sont possibles que parce que les deux pays concernés — les États-Unis et le Bangladesh — autorisent la circulation internationale de données aussi sensibles et à caractère personnel.

Cependant, du fait de la protection de la vie privée et d’autres préoccupations non économiques plus générales, tous les pays n’autorisent pas le transfert de données à caractère personnel hors de leurs frontières, certains imposant des conditions pour ce faire. Il s’ensuit que des réglementations strictes sur ces transferts pourraient rendre illégaux des modèles commerciaux comme celui d’Augmedix. Pourtant, certaines de ces réglementations visent à protéger les données à caractère personnel et peuvent en fait promouvoir le commerce des services numériques en renforçant la confiance des consommateurs dans les marchés numériques.

La réglementation des flux internationaux de données à caractère personnel entraîne généralement des coûts initiaux, les entreprises ainsi que d’autres organisations devant investir des ressources pour se conformer aux réglementations, et les gouvernements devant mettre en place des autorités chargées de les faire respecter.

Comment les pays font-ils face à la circulation des données à caractère personnel aux frontières ?

Nombreux sont les pays qui réglementent actuellement les transferts transfrontaliers de données personnelles. Si leurs réglementations divergent largement, partout dans le monde, les pays suivent trois grandes approches : 1) les transferts ouverts, 2) les transferts conditionnels et 3) les transferts limités. Ces trois modèles sont devenus une référence pour de nombreux autres pays lorsqu’ils définissent les règles relatives aux données à caractère personnel.

Transfert ouvert
Transfert conditionnel
Transfert limité
Modèle externe